1. Pour foires et expositions
2. Pour la réalisation de travaux en Algérie

1. Bénéficiaires de l’AT
2. Demande d’octroi de la décision d’admission temporaire (AT)
3. Conditions d’octroi de la décision d’admission temporaire (AT)
4. Durée de l’AT
5. Paiement partiel des droits et taxes
6. Comment calculer le paiement partiel des DD sur la base du tableau d’amortissement
7. Obligation de la déclaration en douane D78
8. Contenu du dossier de dédouanement D78
9. Caution bancaire ( comment calculer la caution bancaire)
10. Prorogation de l’AT
11. Respect des engagements souscrits
12. Main de levée de caution
13. Marchandises exclues de l’AT

Apurement des admissions temporaires

• Transfert des marchandises d’un projet vers un autre projet
• Réexportation suite AT
• Mise à la consommation suite AT
• Dédouanement à l’état d’épave
• Abandon au profit du trésor public
• Véhicule, engin ou matériel volé, incendié ou perdu